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On ne parlerait guère en société si l'on se souvenait combien de fois on a été incapable de comprendre ce que disait les autres. - Johann Wolfgang von Goethe
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Prestataires
Patrick Courbin / Hobookan
Identification de l'éditeur
Patrick Courbin
Haute-Vienne
France
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Art. L.336-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de logiciel.
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