Souris
Les souris, avec leur apparence charmante et leur comportement espiègle, évoquent souvent des sentiments de tendresse et d'affection chez de nombreuses personnes. Malgré leur petite taille, ces créatures sont dotées d'une grande vivacité et d'une agilité remarquable, ce qui les rend fascinantes à observer dans leur habitat naturel. Leurs grands yeux brillants et leurs... Lire plus
Souris
"Il faut s'appliquer à se consoler, au lieu de se jeter au malheur comme au gouffre. Et ceux qui s'y appliqueront de bonne foi seront bien plus vite consolés qu'ils ne pensent." - Alain
Référence du modèle : MICE/0019355/51/337604
| PR * | PNOCO ** | PCO *** |
|---|---|---|
| 65 € | 1300 € | 1950 € |
* PR : Le prix de référence est le prix de base sur lequel s'appliquent les facteurs multiplicateurs permettant de calculer dynamiquement les différents prix de l’œuvre.
** PNOCO : Le prix de vente pour un usage non commercial correspond au montant à payer pour utiliser l'œuvre sans but lucratif. Cela inclut des usages tels que l'utilisation personnelle, éducative ou communautaire, où l'œuvre n'est pas exploitée pour générer des revenus.
*** PCO : Le prix de vente pour un usage commercial correspond au montant à payer pour utiliser l'œuvre à des fins lucratives. Cela inclut des utilisations telles que la promotion de produits ou services, l'inclusion dans des publicités, ou toute autre forme d'exploitation où l'œuvre contribue à générer des revenus.
Droits d'auteur et sanctions applicables
Face aux contrefaçons de mes œuvres sur diverses plateformes de e-commerce, j'ai été contraint de mettre en place un système strict de sanctions financières en cas de vol. Je n'avais pas d'autre choix et je vous assure que je ferai tout mon possible pour que ces sanctions soient appliquées rigoureusement. Si vous êtes un artiste confronté à des problèmes similaires, n'hésitez pas à me contacter. Ensemble, nous pourrons partager nos idées et nos compétences pour mieux nous protéger.
| Sanctions | Informations | |
|---|---|---|
| Contrefaçon, concurrence déloyale | 2600 € | |
| Prix définitif d'un modèle | 1950 € | |
| Usurpation du nom Hobookan | 1500 € | |
| Frais de dossier | 350 € | |
| Total | 6400 € | |
En cas de refus de paiement |
||
| Frais juridiques | 3500 € | |
| Taux de pénalité mensuel | 10 % | |
| Total | 9900 € * | |
* Sur cette somme s'appliquera une pénalité de retard de 10% par mois.
La loi précise que, le droit d’auteur s’acquiert sans formalités, du fait même de la création de l’œuvre. Toutes les créations d'un artiste sont donc protégées à partir du jour où l'artiste les a réalisées et ce, quels qu’en soient :
- La forme d’expression (forme écrite ou orale, en fait la façon dont l’œuvre est communiquée au public).
- Le genre (c’est-à-dire la catégorie d’œuvre, par exemple une peinture, un roman ou une photographie)
- Le mérite (c’est-à-dire le talent ou le génie de l’auteur)- La destination (c’est-à-dire que l’œuvre soit une création purement artistique ou d’art appliqué).
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